Étude de cas : au Gabon, les collections d’archives foncières sont numérisées grâce à des numériseurs fournis par Innovative Numeric Solutions (i-numerics)

Depuis 2013, la Conservation de la Propriété Foncière et des Hypothèques (CPFH) au Gabon numérise ses documents d’archives grâce à un parc de scanners et de logiciels fourni et maintenu par i-numerics.

La CPFH est un service public ayant pour objectif de délivrer un titre de propriété sur un terrain se situant au Gabon. Ce titre foncier est définitif, irrévocable, imprescriptible, inattaquable et indiscutable. C’est seulement et uniquement après avoir obtenu le titre foncier qu’une personne physique ou morale peut se considérer propriétaire foncier au Gabon. De ce fait, la CPFH possède des documents fonciers de tout le Gabon, en partant 1905 à nos jours. C’est l’un des clients importants, et un partenaire privilégié de la société i-numerics.

Éric Mbah, chef du Service informatique des Archives et de la Recherche, se charge d’archiver tous les documents retraçant les charges et opérations foncières liées à ces parcelles de terres (ventes, donations…).

Les enjeux

La Conservation Foncière du Gabon a toujours possédé des archives physiques. Mais de nombreuses contraintes météorologiques l’a poussé en 2013 à réfléchir à un moyen de numériser ses archives, afin de les conserver en cas de perte ou disparition des archives matérielles mais également de les consulter plus facilement. Éric Mbah était à la recherche de plusieurs scanners qui permettent de numériser tous leurs registres et actes notariés.

Nos solutions et le lancement de leur projet de numérisation

Suite à cette réflexion, la CPFH a donc fait appel à la société i-numerics afin que nous puissions leur fournir une solution répondant à leurs besoins.

La première nécessité était l’acquisition d’un scanner en V au format A2, capable de numériser des registres très anciens, fragiles et reliés, tout en préservant leur reliure. C’est ainsi qu’en 2015 la Conservation Foncière fait l’acquisition d’un scanner Qidenus SMART A2, un scanner en V au format A2 ouvert conforme à ses besoins.

Suite à cette acquisition, la Conservation Foncière décide d’ajouter à sa collection un scanner de documents, le Fujitsu fi-6670 à 80 ppm, et un scanner à plat de plan allant jusqu’au format A1, le Microtek LS-3700.

Une confiance renouvelée

Trois ans plus tard, en 2018, la CPFH avait la volonté d’obtenir un second scanner de livres, qui lui proposerait également la possibilité de numériser à plat sans contact pour les archives. Monsieur Mbah a opté pour le scanner Kiosk Professionnal A2 de la société allemande Book2net, un scanner de livres au format A2 numérisant cette fois-ci à plat jusqu’à 600 dpi.

Au fil des années, la CPFH du Gabon et la société i-numerics ont entretenu d’excellentes relations. Une confiance réciproque s’est créée entre les deux entités. La Conservation Foncière est devenue un client important et un partenaire privilégié pour la société i-numerics.

Aujourd’hui, cette bonne relation persiste. En près de 10 ans, grâce au parc numérique que nous leur avons fourni, la Conservation Foncière a presque numérisé la totalité de ses très anciens registres, datant de 1905 jusqu’à nos jours. Elle constitue par ailleurs un site de numérisation de référence au Gabon.

Éric Mbah s’explique au sujet de ce partenariat : « Nous sommes très satisfaits de l’entente que nous avons avec i-numerics depuis maintenant près de 10 ans. Ils ont su nous apporter les solutions et toute leur aide afin de répondre à nos différents besoins en matière de numérisation. Notre fidélité et confiance en i-numerics est constante ! Le niveau de service est à la hauteur de nos exigences. »

« Nous sommes heureux de compter parmi nos clients importants la CPFH du Gabon, se réjouit Mounir Amara, Président de i-numerics. Les accompagner dans la dématérialisation de leurs fonds pour atteindre leurs objectifs est une tâche très stimulante, et c’est toujours un plaisir de travailler avec eux. Nous concrétisons également d’autres projets de numérisation importants dans plusieurs pays africains, et cela a été rendu possible grâce à notre expérience de travail avec la CPFH. » 

Et demain ?

Que leur reste-t-il à numériser ? « Nous avons bientôt fini de numériser tous nos anciens registres et anciennes archives, mais nous avons d’autres archives de taille plus grande à numériser », répond Éric Mbah. « Pour répondre à ce problème, nous allons investir dans un nouveau scanner de livres, le format A1/A0, tout en étant flexible, permettant de numériser à la fois en V et à plat. » Le scanner ElarScan A1-600KS, répond à leurs besoins, dont la fiche produit est disponible ici.

Nous tenons à remercier Monsieur Éric Mbah et la Conservation de la Propriété Foncière et des Hypothèques du Gabon, notamment son Conservateur Monsieur Pascal Essanga, pour leur confiance et la concrétisation de ce projet depuis 10 ans.

En savoir plus sur la conservation foncière au Gabon : https://www.conservationfonciere.ga/